Si vous êtes un professionnel de santé exerçant en libéral, vous savez que votre véhicule est essentiel pour votre activité. L’administration fiscale en est consciente également… Toutefois, il est important de ne pas confondre les frais de véhicule, tels que l’essence, avec les frais de déplacement, comme les billets de train. On vous explique dans cet article, une explication des frais qui sont directement liés à son véhicule, qu’il soit personnel ou professionnel dans le cadre de son travail.
Comment est-ce que les indemnités kilométriques fonctionnent ?
En résumé, on calcule le nombre de kilomètres professionnels effectués au cours de l’année, puis on applique le barème de l’administration fiscale pour obtenir un forfait kilométrique. Pour effectuer ce calcul, il est nécessaire de disposer de trois éléments :
- le nombre de kilomètres professionnels parcourus,
- la carte grise du véhicule
- et le barème de l’administration fiscale.
Il est important de noter que les indemnités kilométriques sont uniquement applicables aux véhicules de tourisme ou de moto portant la mention « VP » sur leur carte grise. Si vous vous déplacez en camping-car, vous ne pourrez pas bénéficier de ce système. Cependant, il est possible d’utiliser les frais réels dans ce cas-là.
Enfin, pour les véhicules électriques, les frais liés à la location et à la recharge de la batterie sont assimilés à des frais de carburant. Ils utilisent donc le barème forfaitaire, qui est augmenté de 20%.
Frais de véhicule : comment fonctionnent les frais réels ?
En optant pour cette solution, il est possible de déduire une partie des frais réellement engagés pour l’utilisation et l’entretien de votre véhicule professionnel, tels que l’essence et l’entretien. Pour déduire le montant le plus élevé, il faut effectuer une comparaison à la fin de chaque année en prenant en compte deux éléments essentiels :
- le nombre de kilomètres professionnels parcourus sur l’année
- et le montant total des frais réellement engagés pour votre véhicule dans l’année.
Ces frais doivent être payés à partir de votre compte bancaire professionnel et vous devez conserver tous les justificatifs correspondants. Les charges liées à l’utilisation et l’entretien du véhicule, telles que l’essence, l’entretien, la réparation, le lavage, la révision, les pneus, ainsi que l’assurance du véhicule, les frais de garage (avec application de la quote-part pro/perso), l’amortissement du véhicule sur 5 ans, les intérêts et l’assurance du prêt (si vous avez contracté un prêt pour l’acquisition du véhicule), le loyer du leasing, l’attestation d’amortissement non déductible (si vous avez opté pour le leasing) et le pourcentage d’utilisation professionnelle de la voiture (nombre de kilomètres professionnels/nombre de kilomètres total parcourus sur l’année) sont autant d’éléments à prendre en compte.
Il est nécessaire de choisir entre l’application des indemnités kilométriques et celle des frais réels.
Est-ce qu'il existe une limite maximale pour les kilomètres professionnels déductibles ?
En réalité, il n’y a pas de limite précise, mais il faut éviter d’en faire trop. Les frais de trajet entre votre domicile et votre lieu de travail sont considérés comme des frais professionnels entièrement déductibles par l’administration fiscale, à condition que le lieu de travail ne soit pas anormalement éloigné de votre domicile. Mais qu’entend-t-on par « anormalement » ? Explications…
Il est important de garder en tête le chiffre de 40 kilomètres par jour. L’administration fiscale estime que la distance entre votre domicile et votre lieu de travail ne devrait pas dépasser 40 kilomètres. Les frais déductibles sont donc ceux qui restent en dessous de cette limite de 40 km. Au-delà, la distance est considérée comme anormale et les frais de transport ne sont pas déductibles.
Si votre lieu de travail se trouve tout de même au-delà de 40 km de votre domicile, mais que vous avez une bonne raison (circonstances personnelles ou professionnelles, état de santé des intéressés, problème de scolarisation des enfants, localisation du travail du conjoint…), vous pourrez déduire la partie des frais engagés au-delà des 40 km, à condition de fournir une raison et un justificatif.
Covoiturage et impôts : ce que vous pouvez déduire en tant que conducteur
Si vous êtes conducteur lors d’un covoiturage, vous pouvez bénéficier d’une exonération d’impôt sur le revenu pour les remboursements perçus du covoituré, à condition que vous ne lui facturiez que sa quote-part de frais. Cette quote-part doit se limiter strictement aux frais directement liés à cette prestation. En échange, seul le montant des frais qui restent à votre charge peut être déduit dans votre comptabilité.
Comment calculer les frais liés à mon véhicule ?
Pour calculer les frais liés à votre véhicule professionnel, voici ce que vous pouvez inclure dans le calcul :
- Le carburant
- L’entretien (vidange, lavage, remplacement des pneus…)
- Les petites réparations courantes (changement de rétroviseur, d’essuie-glace…)
- Les loyers de garage pour abriter son véhicule (uniquement en dehors du domicile)
- Le stationnement
- Les frais de protection et de sécurité (casque, gants… pour les deux-roues)
- Les grosses réparations
- Les intérêts des emprunts (si le véhicule est à l’actif)
- Les primes d’assurance
- La carte grise
Frais de véhicule : je revends mon véhicule professionnel...
Si vous décidez de vendre votre véhicule professionnel, sachez qu’à la revente, vous serez imposé sur la plus-value. Dans la plupart des cas, cela peut ne pas être intéressant.
Et les autres moyens de déplacement ?
Pour les vélos, trottinettes électriques ou non, en principe, une quote-part pro/perso doit être appliquée au coût d’achat ainsi qu’aux frais de réparation et autre matériel (ex: casque). La durée d’amortissement appliquée est de 3 ans. Il est fortement recommandé de confirmer à l’écrit à votre comptable que l’utilisation de ces moyens de déplacement est à 100% professionnelle.
Des questions concernant les frais de véhicule en tant que BNC ? Notre article vous a éclairé mais vous souhaitez avoir l’avis d’un expert ? Contactez dès maintenant Serelyon, votre comptable dédié, pour une analyse personnalisée de votre situation fiscale.
L’Équipe SERELYON