La gestion de l’activité des professionnels de santé libéraux peut être complexe en raison des défis administratifs et fiscaux en France. Cependant, pour améliorer leur pratique, il est important de considérer des solutions telles que la SEL, la SPFPL et la SMHF.
SEL, SPFPL et SMHF : des solutions d'optimisation accessibles et pratiques
Être accompagné
Il arrive que les professionnels de santé ne soient pas conscients des différentes options qui s’offrent à eux pour améliorer leur activité. Toutefois, il existe des solutions efficaces pour optimiser leur gestion quotidienne et réduire leur charge fiscale. Serelyon peut aider les médecins, dentistes et paramédicaux en proposant des holdings adaptées aux professions libérales. Ces dernières permettent de mieux organiser leur activité et constituent un atout non-négligeable.
Le passage en SEL pour les professions libérales de santé
Il est possible d’accompagner étape par étape une personne exerçant une profession libérale en BNC pour réussir sa transition vers une Société d’exercice libéral (SEL). Ce changement peut s’avérer très bénéfique dans certains cas, avec des gains annuels significatifs. Les professionnels libéraux peuvent créer une SEL. Une entreprise qui se présente à la fois comme une société civile et une société de capitaux. Un statut permis grâce à une loi promulguée en 1990.
Les professions libérales réglementées peuvent tirer de nombreux avantages fiscaux de la création d’une SEL dans de nombreux cas. C’est le cas pour les médecins, les chirurgiens-dentistes, les sages-femmes et les pharmaciens. Les SEL sont soumises à l’impôt sur les sociétés. Elles permettent une optimisation fiscale efficace à plusieurs niveaux. Par ailleurs, elles permettent de déduire la rémunération des associés praticiens des bénéfices.
Création d'une holding pour les professionnels en SEL
Lorsqu’un professionnel exerce en SEL, il peut envisager la création d’une holding. La holding offre une flexibilité financière garantie par la relation mère/fille entre sociétés. Deux types de holdings sont disponibles pour les professions libérales de santé :
– la SPFPL (Société de participation financière de professions libérales) ;
– et la SMHF (Société micro-holding familiale), qui présentent des avantages fiscaux et patrimoniaux.
Cependant, la création d’une holding est réglementée et nécessite une expertise spécifique. Il est donc recommandé de faire appel à un expert qui pourra conseiller et guider tout au long du projet. Pour déterminer si une SEL ou une holding est adaptée à votre situation, il est possible de se renseigner plus en détail sur leur fonctionnement.
Les avantages de la société d'exercice libéral pour les professionnels de santé
Optimisez vos revenus et charges sociales
Passer d’une activité libérale en BNC à une société d’exercice libéral peut offrir de nombreux avantages aux professionnels de santé. Toutefois, ce changement important doit être considéré avec sérieux. En effet, il modifie le cadre juridique global du praticien. Heureusement, les professionnels peuvent bénéficier de l’aide d’une société de conseil pour mettre en place une structure adaptée à leurs besoins et optimiser leur activité tout en diminuant leurs impôts annuels.
Maximisez vos revenus en équilibrant rémunération et dividendes
La société d’exercice libéral offre une indépendance aux professions libérales. En même temps, elle permet l’ouverture du capital aux investisseurs externes, sans perte de contrôle pour les dirigeants. De plus, elle offre un régime d’imposition plus avantageux pour les professionnels de santé. Elle permet de valoriser et de céder la patientèle à la SEL nouvellement créée pour dégager un capital financier sur le compte personnel.
Cette solution avantageuse nécessite une expertise préalable pour déterminer les gains possibles. Les professionnels ayant un chiffre d’affaires important ont tout intérêt à chercher à optimiser leur activité en passant en société d’exercice libéral.
Mettre en place des stratégies patrimoniales / holding / SPFPL
Lorsqu’un professionnel libéral passe en SEL, il peut développer et optimiser son activité à un niveau supérieur en créant une holding dédiée. Pour mettre en place la structure juridique adéquate, il est recommandé de faire appel à une société spécialisée dans ce domaine pour s’assurer de la conformité légale. Il existe deux types de holdings possibles pour faire évoluer une activité libérale : la holding financière et la holding familiale.
La société de participations financières de professions libérales (SPFPL)
La SPFPL (Société par participation des professions libérales) est une forme de holding financière qui permet de détenir des participations dans une ou plusieurs SEL, offrant ainsi un moyen efficace d’investir dans divers projets liés au secteur médical. Cette forme de société offre de nombreux avantages financiers et fiscaux, notamment en utilisant les mécanismes du régime mère/fille. Elle permet d’exonérer quasi-intégralement les dividendes versés par la SEL à la SPFPL et d’appliquer l’intégration fiscale pour compenser les bénéfices et les déficits des différentes SEL du groupe. La déductibilité des intérêts d’emprunt est également un avantage important.
La holding familiale SMHF ou Société Micro-Holding Familiale
Une SMHF (Société micro-holding familiale) est une forme de holding patrimoniale. Cette dernière peut être utilisée pour exploiter d’autres sociétés. Elle permet aussi de développer un patrimoine immobilier ou financier pour une transmission future. Elle offre des avantages fiscaux considérables. Enfin, elle permet aux sociétés filles d’échapper à l’impôt sur le revenu et aux prélèvements sociaux pour leurs revenus fonciers. Cette solution permet également de transmettre des biens à ses héritiers avec un impact fiscal moindre. Ainsi est dissocié le patrimoine immobilier des revenus générés par une activité libérale.
Ces diverses solutions permettent aux professionnels de santé de maximiser leurs revenus. Ils optimisent leur situation fiscale tout en exerçant leur activité libérale. Les SEL et les holdings sont des options de développement intéressantes qu’il convient de mettre en place dans le cadre d’une stratégie réfléchie. Notre équipe reste à votre disposition pour faciliter la création de vos projets.
L’Équipe SERELYON